Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que
ce site a fait l'objet d'une déclaration
de traitement automatisé d'informations nominatives auprès
de la CNIL
(récépissé N° 790268 pour GTLIENS, N°
1035721 pour GTVacances).
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et
aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier
1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations
personnelles vous concernant et détenues par gtliens.com,
demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un
mail à contact
gtliens.com). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable,
demander que soient rectifiées, complétées,
clarifiées, mises à jour ou effacées les
informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes,
équivoques, périmées ou dont la collecte
ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté
de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Le site Internet www.gtvacances.com est édité par
Jean Marc Eric Legeard
domicilié 8, Cami la Garelle 34560 Montbazin Tél 0682200150
dénommé dans le site sous l'appellation de "
Webmaster "
inscrit au RCS de Sète sous le N° 451 689 350 00010
APE 721Z
L'hébergement de ce site Internet est assuré par
la société 1&1
7 Rue de la Gare 57200 Sarreguemines Tél.0825080020
Titularité des droits
Tous les éléments de ce site Internet (notamment
les marques déposées, noms de domaine, les textes,
graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété
des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments
émanant de partenaires de gtliens.com
La protection du site www.gtvacances.com relève, par conséquent,
des législations nationales et internationales relatives
au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation
et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique
ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation
expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer
un acte de contrefaçon engageant les responsabilités
civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont
protégées au titre du droit applicable aux compilations
de données.
De sorte que toute extraction ou tentative
d'extraction, fut-elle totale ou partielle,
est susceptible d'engager les responsabilités
civile et pénale de tout contrevenant.
Mise en place de liens hypertexte
Nous vous informons que gtliens.com autorise tout site Internet
ou tout autre support à citer gtliens.com
ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers
l'adresse www.gtliens.com.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout
support , à l'exception de ceux diffusant des informations
à caractère politique, religieux, pornographique,
xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité
du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve
un droit d'opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte
sur votre site, nous vous accordons également le droit
de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place
dudit lien . A ce titre, le format et la charte du logo devront
être respectés.
Toute l'équipe de www.gtliens.com vous remercie de l'intérêt
que vous portez à notre site Internet, n'hésitez
surtout pas à nous contacter.
40 rubriques de plus